Pierre Jean


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean (Pierre)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Jean (Pierre, Alfred)
Lieutenant-colonel. Chevalier du 30 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000036847675(source JORF)
promotion
28 Avril 201828/04/2018
De: JEAN Pierre
André, Léon, ancien président du conseil de prud'hommes de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSB1531017A(source BOMJ)
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean (Pierre, Francis)
major de police honoraire ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Jean
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Pierre Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SASN0930440A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Jean (Pierre, Michel)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584510(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Jean (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000019903826(source JORF)
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Jean (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean (Pierre, Joël, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guilhermont (Maurice, Aimé, Antoine)
notaire
notaire_residence="Barbentane (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000817626(source JORF)
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jean (Pierre, Joseph)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Pierre Jean
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean (Pierre)
Armateurs de France (AF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentant des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000434400(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Jean (Pierre)
AF
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000418473(source JORF)
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Jean (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000216754(source JORF)
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Jean (Pierre, André)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Jean (Pierre, Louis, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Fraction de contingent 1998/08
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1999-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000744360(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Jean (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur régional des transmissions du ministère de l'intérieur
date_debut="1996-05-27"
depart_retraite
JORFTEXT000000377238(source JORF)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Jean (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Jean (Pierre, Joseph)
adjudant-chef, artillerie; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean (Pierre, André)
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000551857(source JORF)
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Pierre Jean
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="1988-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
JORFTEXT000000164470(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Jean (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur régional des transmissions
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000364290(source JORF)
promotion
22 Janvier 199422/01/1994
De: Jean (Pierre)
président d'une société filiale de Gaz de France; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Jean (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Jean (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité, en surnombre
non renouvelable
en application
des articles 8 et 9 de la loi n° 87-1127 du
31 décembre 1987
président hors classe de tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="1993-10-02"
duree="trois ans"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000346745(source JORF)
admission
27 Mai 199327/05/1993
De: Jean (Pierre, Marie, Armand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jean (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des équipages de la flotte
Au grade d'officier de 1re classe des équipages de réserve
Les officiers de 2e classe des équipages de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des équipages de la flotte"
armee="réserve"
armee_grade="Officier des équipages"
armee_grade_precedent="Officier des équipages"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.